Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CHÂTEAU LES MONDONS
EARL GRENOUILLEAU, EARL

Numéro de dépôt :
4224584
Date de dépôt :
09/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
CHÂTEAU LES MONDONS de EARL GRENOUILLEAU

Présentation de la marque CHÂTEAU LES MONDONS

Déposée par voie électronique le 9 novembre 2015 par la société EARL GRENOUILLEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CHÂTEAU LES MONDONS »

Le déposant est la société EARL GRENOUILLEAU domicilié(e) LES MONDONS - 33220 - ST QUENTIN DE CAPLONG - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 625 629 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL GRENOUILLEAU domicilié(e) LES MONDONS - 33220 - ST QUENTIN DE CAPLONG - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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EARL GRENOUILLEAU a également déposé les autres marques suivantes : CHÂTEAU LES GOURDS BOUTEREAU


EARL GRENOUILLEAU, EARL - LES MONDONS - 33220 - ST QUENTIN DE CAPLONG - France - SIREN 401625629


EARL GRENOUILLEAU - LES MONDONS - 33220 - ST QUENTIN DE CAPLONG - France


Publication - Publication le 4 déc. 2015 au BOPI 2015-49

Inscription le 19 septembre 2016 - Rejet total n°681815 - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-09-19

Vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.